top of page

- Mentions légales-

Site www.orenlimousin.com

 

Directeur de la publication

Chalard Initiatives

87500 LE CHALARD

FRANCE

Tel. : 07 82 29 08 50

E mail : chalardinitiatives@orange.fr

 

Création graphique - Intégration et développement - Hébergement

wix.com

500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158

 

Telephone : +1 415-639-9034

Site web : www.wix.com (http://www.wix.com)

 

Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site www.orenlimousin.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Elles s'imposent néammoins à l'utilisateur. L'utilisateur de ce site est donc invité à les consulter de manière régulière. 

 

L'utilisateur du site internet www.orenlimousin.com (http://orenlimousin.com) reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout internaute qui accède et utilise le site orenlimousin.com dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour exercer ce droit d'accès il doit s'adresser à chalardinitiatives@orange.fr. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, il suffit de consulter le site internet de la CNIL.

L'utilisateur du site orenlimousin.com doit notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toute violation est passible de sanctions pénales.

 

Limites de responsabilité

Les information diffusées sur le site orenlimousin.com proviennent de sources réputées fiables. Toutefois Chalard Initiatives  ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En conséquence l'usage des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de Chalard Initiatives, à quel que titre que ce soit. L'internaute s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site  des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

L'internaute s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la règlementation en vigueur en France.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Chalard Initiatives est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site orenlimousin.com, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Chalard Initiatives.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Liens hypertextes

Le site orenlimousin.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de Chalard Initiatives. Cependant Chalard Initiatives n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

 

 

 

 

 

 

bottom of page